C’est un appel au président de la Réublique que lancent aujourd’hui plusieurs élus socialistes, écologistes et communistes >>> A lire également sur Médiapart

La construction de logements dans notre pays connaît une chute importante. Cette situation est alarmante, car elle va accroître la crise du logement et le chômage, en particulier dans le secteur du bâtiment. La crise vient de loin. Le secteur de l’immobilier a été anormalement dopé pendant des années par la droite, à coup d’avantages fiscaux coûteux, destinés prioritairement aux propriétaires investisseurs, distribués sans contreparties réelles en termes de loyer. Le nombre de propriétaires occupants n’a quasiment pas évolué, tandis que la rente foncière d’une minorité s’est considérablement accrue, encourageant une  hausse excessive des prix.

Cette politique a aggravé les difficultés des Français : augmentation de la part du revenu consacrée aux dépenses de logement, allongement et accroissement de l’endettement des accédants, hémorragie de l’accession sociale et production orientée vers les logements de standing plutôt qu’accessibles au plus grand nombre. Enfin, cette politique a coûté cher au budget de l’Etat et contribué aux déficits publics, alors même que l’aide à la pierre pour la construction de logements HLM diminuait d’année en année.

L’écart entre les prix de vente et les revenus des Français est si important qu’il asphyxie le marché, tant dans le neuf que dans l’ancien, et rend de plus en plus aléatoire l’accès à un logement pour les classes populaires et moyennes. La réduction des déficits publics imposait une remise en cause des niches fiscales et ne pouvait qu’amener, en 2011, à l’extinction du dispositif Scellier et à un resserrement du prêt à taux zéro. Mais en dépit de cet abandon, ces dispositifs fiscaux sont un véritable boulet laissé en héritage pour neuf ans. Plus de 2,5 milliards d’euros sont bloqués au budget 2013 pour assurer les engagements déjà pris concernant les crédits d’impôts “ TEPA ” pour le logement et l’avantage Scellier.

Le gouvernement précédent n’a pas donné au mouvement HLM les moyens de répondre aux besoins des Français.Prélèvement sur les organismes, passage de la TVA de 5,5% à 7%, poursuite de la baisse des crédits d’aide à la pierre : ces mesures ont porté un rude coup au mouvement HLM et remis en cause ses capacités à produire un nombre suffisant de logements comme à rénover le parc existant. Elles ont contribué au renchérissement des loyers du parc neuf.

De la programmation à la réalisation, il faut trois ans pour construire un logement. Si on ne peut naturellement pas reprocher à l’actuel gouvernement les mauvais résultats de 2012 et la crise de plus en plus criante du logement, celui-ci est désormais comptable de réussir la relance qui s’impose.

La priorité absolue doit être accordée à une production soutenue et croissante de logements sociaux. Car là sont les besoins et là se trouvent les leviers d’une reprise rapide. Tous les experts s’accordent à juger que la construction de logements HLM constitue une opportunité efficace d’action contra-cyclique face à la crise.

Le gouvernement Ayrault et la ministre du logement, Cécile Duflot, ont pris des premières décisions positives : encadrement des loyers à la relocation, mise à disposition gratuite de terrains publics pour des logements sociaux, durcissement de la loi SRU par le passage à 25% du taux minimal de logements locatifs sociaux, suppression du prélèvement sur certains organismes HLM, légère augmentation des aides à la pierre. Pour atteindre effectivement l’objectif présidentiel d’une production annuelle de 150 000 logements sociaux, il est nécessaire d’aller plus loin et d’assurer dans le temps les conditions financières de production du logement social.

La décision de passer la TVA de 5,5% à 10% pour la construction des logements sociaux et la rénovation des bâtiments aurait des effets catastrophiques sur la reprise de la construction et l’amélioration de l’offre de logement, alors même que le coût du logement en France, en location ou en accession, représente un poids considérable dans le pouvoir d’achat des ménages et leur mobilité.

Décider d’instaurer un taux réduit de TVA pour le logement social (5,5 % en 2013 et 5% en 2014) est une nécessité. Depuis plus de 20 ans, le financement des logements sociaux est structurellement assuré par des prêts de la Caisse des dépôts adossés au Livret A, ainsi que par ce taux réduit de TVA, qui vient en lieu et place d’un haut niveau de subvention d’Etat. Changer la donne constitue une fragilisation majeure, dont les premières victimes seront les millions de Français qui cherchent à se loger dignement dans des conditions financières acceptables.

Si, jusqu’à maintenant, bailleurs et collectivités locales ont tant bien que mal réussi à “ faire face ”, il n’existe plus de marges de manœuvre.En effet, ces dernières années, le financement des logements sociaux a été largement assuré par une montée en puissance des subventions des collectivités locales qui ont en fait compensé le désengagement budgétaire de l’Etat. Mais leurs finances ne leur permettent pas d’aller plus loin. De leur côté, les organismes HLM ont mobilisé une part accrue de leurs fonds propres, largement acquis à travers le loyer des locataires. Ceux-ci ne sont pas inépuisables et ne suffisent plus à assurer la programmation du neuf et la réhabilitation du parc ancien. Sans compter que la réduction des financements a eu pour conséquence une augmentation du niveau des loyers des logements neufs, bien trop élevés au regard du niveau de vie des demandeurs de logement.

Le logement social, un bien de première nécessité, doit retrouver, dès le début 2013, un taux de TVA réduit. Il y a urgence sociale et urgence économique.Les groupes de gauche et les écologistes au Sénat et à l’Assemblée nationale ont déposé des amendements dans ce sens lors des débats budgétaires. Le gouvernement ne les a pas entendus et il a été prévu qu’un taux de 10% de TVA sera appliqué au logement social en 2014.

En responsabilité, nous affirmons avec force qu’on ne peut laisser le taux de TVA du logement social doubler en 3 ans. La reprise de la construction de logements, particulièrement dans le secteur HLM, ne pourra s’effectuer sans un coup d’accélérateur majeur et un taux de TVA réduit reconnaissant sa participation à la satisfaction d’un besoin de première nécessité. C’est une mesure anti-crise essentielle, en raison de ses effets sur la régulation des prix, la reconquête du pouvoir d’achat et la création d’emplois durables et non délocalisables. C’est aussi un soutien aux entreprises du bâtiment.

Issus de toutes les forces politiques de gauche et écologistes qui ont concouru à l’élection de François Hollande et à une majorité à l’Assemblée nationale et au Sénat, nous appelons solennellement à ce que soit engagé cet effort prioritaire et immédiat en faveur du logement social. Il s’agit de répondre aux attentes majeures d’un très grand nombre de foyers et de contribuer, par la relance de l’activité, à la lutte pour l’emploi.

Premiers signataires

Emmanuelle Cosse (EELV), vice-présidente de la région Ile-de-France en charge du logement
Daniel Goldberg (PS), député
Pierre Laurent (PCF), sénateur, secrétaire national
Marie-Noëlle Lienemann (PS), sénatrice, ancienne ministre du logement
Marianne Louis (PS), maire-adjointe d’Evry (Essonne), conseillère régionale
Stéphane Peu (PCF), maire-adjoint de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), président de Plaine commune habitat
Jean-Vincent Placé (EELV), sénateur, président du groupe écologiste
Paul Quilès (PS), ancien ministre de l’équipement et du logement

>>> sur le même sujet, retrouvez également la pétition d’Habitat Réuni à signer en ligne

L’avenir du logement social se joue aujourd’hui. Les organismes HLM sont prêts à relever ce défi mais s’inquiètent des décisions gouvernementales qui vont limiter leurs capacités de construction et de réhabilitation.

Le gouvernement précédent avait déjà lourdement pénalisé le mouvement HLM en faisant passer le taux de TVA de 5,5% à 7%.

Le 6 novembre dernier, le Premier Ministre a annoncé que le taux de la TVA, applicable aux travaux d’investissement dans le logement.  Cette décision si elle se confirmait serait inacceptable et créerait un problème majeur. Elle rendrait impossible la mise en œuvre des engagements du Président de la République  pour la construction de 150 000 logements sociaux par an et la rénovation de 500 000 logements. Elle réduirait à néant l’accession sociale sécurisée. Elle renchérirait le niveau des loyers et des charges pour les locataires.ment social, sera porté de 7% aujourd’hui à 10%.

A l’occasion de la Journée internationale contre les violences faites aux femmes, et à quelques jours de l’annonce de mesures gouvernementales en ce domaine, l’Etat et la Région Île-de-France ont signé une Convention sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

Par ce texte, la Région et l’Etat s’associent pour lancer des expérimentations en Île-de-France visant à promouvoir l’égalité et la mixité professionnelle dans les PME et les TPE (60 000 entreprises, soit 37% des emplois franciliens), mais aussi dans des filières et des métiers où les femmes demeurent aujourd’hui sous-représentées.

« L’égalité femmes – hommes n’est pas une politique publique ordinaire, c’est avant tout une conception de notre société qui doit infuser l’ensemble des politiques publiques » estime Guillaume Balas, président du groupe socialiste à la Région Île-de-France. Notre pays ne progressera pas si la moitié de la société continue à être discriminée et freinée dans sa lutte pour l’émancipation. L’égalité professionnelle et l’autonomie financière constituent, aujourd’hui comme hier, un aspect central du combat féministe. »

Pour, Abdelhak Kachouri, Vice-Président en charge de la citoyenneté, de la politique de la ville et de la sécurité « cette Convention témoigne de l’action régionale en faveur de l’égalité femmes – hommes, notamment à travers sa Politique régionale pour l’égalité réelle et contre les discriminations votée en février dernier. Elle préfigure le futur Plan d’action spécifique en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes prévu en février 2013. » « Cette Convention montre également la capacité du gouvernement à s’inspirer des politiques territoriales efficaces menées par les Régions et les Départements, comme l’hébergement d’urgence et pérenne ou les téléphones portables d’urgence pour les femmes victimes de violences conjugales. » ajoute l’élu francilien qui a piloté la préparation de cette Convention avec le Cabinet de la Ministre des Droits des Femmes.

Après plusieurs mois de travail et de réflexion,  nous avons voté au Conseil Régional, le Schéma Directeur de la Région Ile-de-France, plus connu sous l’acronyme : SDRIF.   À travers la définition de son projet de territoire pour l’Île-de-France 2030, la Région construit l’avenir, mais elle ne peut le faire sans vous : elle a besoin de votre avis.  Pour imaginer ensemble l’Île-de-France de demain, nous vous proposons de faire un bond en avant et de vous projeter dans l’avenir :
Imaginez….nous sommes le 15 octobre 2030

Quel âge aurez-vous en 2030 ?
Comment vivrez-vous en Île-de-France ?
Logement, travail, déplacements, éducation, loisirs, culture, sport, etc., qu’attendez-vous de l’avenir ?

>>> répondez au questionnaire en ligne

Communiqué de presse
Le gouvernement vient d’annoncer une série de mesures susceptibles de « relancer la compétitivité », au lendemain de la présentation du rapport de Louis Gallois. La gravité du bilan de 10 années de droite exige un sursaut. La réussite du changement demande un soutien populaire réel.

Signataires de la motion « Maintenant la Gauche », nous regrettons le caractère précipité de ces annonces et l’absence de négociations préalables avec les organisations syndicales.

C’est pourquoi nous estimons que les annonces faites aujourd’hui  doivent désormais faire l’objet d’une  concertation avec les partenaires sociaux et un débat approfondi avec  l’ensemble des forces de gauche et écologistes. Ce qui vaut pour la loi contre les licenciements boursiers, retardée pour laisser la place à une négociation sociale, doit aussi valoir pour une démarche visant à accorder près de 20 milliards de crédit d’impôts pour les entreprises. Clairement, la question des contreparties en termes d’emplois et d’investissements doit être posée.

Face à cette crise sans précédent, nous soutenons avec force l’action de redressement productif, le soutien à la croissance et à la création d’emploi, et l’amélioration de la compétitivité. Améliorer la compétitivité c’est investir dans la recherche et dans la formation. C’est relancer l’investissement et la production industrielle.

De ce point de vue, le  lancement d’une stratégie industrielle de filières, la création d’une banque publique d’investissement ou l’accès des PME aux marchés publics constituent  des avancées importantes.

Mais nous réitérons notre désaccord sur l’augmentation de la TVA, impôt  particulièrement injuste  qui, de surcroit, va pénaliser de près de 7 Milliards le pouvoir d’achat des Français.  Nous estimons  que les arguments développés pendant la campagne électorale contre la hausse de la TVA sont toujours valables et que la compétitivité des entreprises françaises comme la relance des exportations  passent par d’autres dispositions que la baisse généralisée du «Coût» du travail.

Nous souhaitons en particulier que soit engagées rapidement  des démarches au sein de l’UE  pour une politique monétaire et douanière favorable aux exportations, et une  lutte effective contre le dumping social et fiscal. C’est un enjeu majeur pour notre compétitivité.

>>> Lire le communiqué

Dans le cadre de la campagne d’image « Habiter mieux, bien vivre ensemble » initiée par l’Union sociale pour l’habitat en 2011 et dont l’ambition profonde est de contribuer à une meilleure connaissance du secteur Hlm auprès de tous les publics, l’Union est à l’initiative d’un grand projet événementiel : « La Semaine nationale des Hlm ».

Cette initiative inédite, dont la première édition aura lieu en juin 2013, vise à porter chaque année au-devant de l’actualité et au cœur des agendas politico-médiatiques nationaux et locaux, la question du logement pour tous et à valoriser le rôle fondamental, les réalisations et les engagements du logement social au service de nos concitoyens.

>>> Toutes les informations sur le site de l’USH

150 000 nouveaux  logements sociaux par an, lutte contre la spéculation, renouvellement des quartiers dégradés, accession sociale à la propriété…. 3 mots d’ordres pour répondre à une priorité des français, le logement. Et une conviction, la dérégulation, la « loi du marché »  c’est le pot de fer contre le terre ; pour passer du droit au logement digne pour tous à la réalité du logement digne pour tous, il faut une mobilisation de tous les acteurs du logement social.  Bailleurs sociaux, entreprises sociales pour l’habitat, offices publics, coopératives d’accession sociale, collectivités locales, gouvernement, financeurs, comme tous les ans nous venons de passer trois jours de travail, tous réunis à Rennes pour le 73 ème congrès de notre union, l’Union Sociale pour l’Habitat.  Marie-Noëlle Lienemann, présidente de l’Union l’a martelé à toutes les étapes,  « En temps de crise, il faut une action collective  pour continuer à développer un secteur essentiel à la cohésion sociale et à l’activité économique du pays. »

Le secteur Hlm permet à près de 11 millions de personnes qui ne peuvent se loger correctement dans les conditions du marché de bénéficier d’un habitat de qualité, en locatif ou en accession, à un coût compatible avec leurs ressources.

C’est aussi un secteur d’activité essentiel, largement aux mains des pouvoirs publics et entièrement règlementé : le secteur Hlm construit à ce jour plus de 100 000 logements par an, en réhabilite 170 000 et en rénove 130 000 (démolition-reconstruction). Avec près de 16 milliards d’euros de travaux en 2010, soit 6 milliards de plus qu’en 2006, particulièrement riches en emplois non délocalisables, il soutient fortement l’activité et pourrait, si l’État prend les dispositions nécessaires, augmenter encore cet effort.

Les propos de Jean-Marc Ayrault, en ouverture du Congrès prenaient incontestablement en compte cette dimension. Et là où pendant des années les ministres de droite venaient en traînant des pieds pour dire tout le mal qu’ils pensaient de la régulation collective du marché du logement, le Premier ministre, a ouvert le congrès accompagné de la ministre du logement en revenant sur l’ensemble des réformes prévues par le Gouvernement en matière de logement, « grande cause nationale ».

Alors que l’examen du projet de loi en faveur des logements sociaux était en cours depuis lundi à l’Assemblée nationale. Jean-Marc Ayrault a réaffirmé la suppression du prélèvement sur la trésorerie des bailleurs sociaux à compter de 2013, une mesure  « profondément injuste».  Suite à un accord entre le Gouvernement et Action Logement, il a annoncé que l’ex 1% Logement apportera chaque année 1,5 milliard d’euros pour le logement social. Des prêts à taux bonifiés seront ainsi proposés aux organismes Hlm. Une concertation est parallèlement en cours avec l’USH pour déterminer de nouvelles modalités de mutualisation des fonds propres des bailleurs.

Le Premier ministre a, par ailleurs, évoqué l’intervention de la Banque Postale pour les dossiers actuellement en cours de traitement par le Crédit Immobilier de France, qui ne peut actuellement plus octroyer de crédits aux bailleurs sociaux. Pour renforcer la mobilisation des collectivités territoriales, Jean-Marc Ayrault a proposé la mise en place d’un dispositif d’incitation financière sous forme de bonus/ malus en faveur des communes engagées dans la construction de Hlm où les besoins sont les plus importants. Il a, par ailleurs, appelé au renforcement des aides à la pierre des collectivités territoriales.

Mais la mobilisation du gouvernement pour la « cause nationale » du logement ne s’arrête  pas là.  Et la production de logement doit aussi passe par l’encouragement à la construction de logements privés et à la lutte contre la spéculation immobilière et foncière. Ainsi, un nouveau dispositif immobilier d’incitation fiscale visant à favoriser l’investissement locatif et à décourager la spéculation immobilière sera inscrit dans le projet de loi de finances. Il sera conditionné par des loyers abordables et une localisation pertinente des logements. L’avantage sera modulé en fonction de cette implantation géographique »… l’anti-sceller spéculatif. Ouf ! La fiscalité des terrains constructibles va être renforcée dans le projet de loi de finances, afin de décourager la spéculation foncière.

Enfin, le printemps sera encore riche en actualité logement, puisque Jean-Marc Ayrault a évoqué à plusieurs reprises une loi sur le logement, l’urbanisme et la ville pour le printemps, contenant notamment un dispositif plus approfondi d’encadrement des loyers, des mesures pour lutter contre l’artificialisation des espaces agricoles naturels et l’étalement urbain…

Le logement et la ville sont en chantiers… pour leur plus grand bien !

Hier avec le Maire d’Evry et l’équipe municipale nous faisions visiter la ville  aux nouveaux habitants à l’occasion des journées du patrimoine pour rappeler que, même si sur ces journées européennes, les grand médias ne portaient d’attention qu’aux musées et monuments parisiens, nos villes regorgeaient d’une diversité de patrimoine de grande qualité… et bien c’est un peu la même chose pour la rentrée scolaire. Passé le 4 septembre, on n’entend plus parler des autres, les apprentis, ceux qui viennent de reprendre le chemin des CFA et des entreprises. 

Alors, pour défendre et valoriser l’apprentissage aujourd’hui, Thierry Repentin, Ministre chargé de l’enseignement professionnel et de l’apprentissage est venu à Evry pour une longue visite de la faculté des métiers. Rencontres dans les ateliers, dialogue avec les maîtres de stage, visite d’une résidence apprentis / étudiants… Avec plus de  4000 apprentis CAP à la licence pro, de la Faculté des Métiers à l’Université…, Evry est la ville de la réussite et de l’emploi grâce à l’apprentissage.

Lire le communiqué du Ministre de la formation professionnelle et de l’apprentissage >>>

La bataille pour l’emploi passe également par l’apprentissage des jeunes

Le Ministre a souhaité, en participant à la rentrée des apprentis d’Evry, venir à la rencontre de quelques-uns des 430 000 jeunes de notre pays qui choisissent la voie de l’apprentissage. Les nombreux échanges du Ministre avec les apprentis du campus ont notamment porté sur leurs conditions de vie (transport, logement, restauration) et sur leurs attentes vis-à-vis des entreprises et des pouvoirs publics. Thierry REPENTIN est particulièrement préoccupé des difficultés rencontrées par les apprentis pour trouver une entreprise. Le rôle des centres de formation et des développeurs de l’apprentissage est alors un soutien essentiel pour les jeunes dont le réseau familial et social est faible.

Thierry Répentin a tenu à rappeler qu’en offrant à la fois une qualification et une expérience, l’apprentissage constitue une opportunité précieuse pour de nombreux jeunes de construire leur avenir en choisissant leur voie. Par ce déplacement, le Ministre a confirmé au monde de l’apprentissage – jeune, formateur et entreprises – la détermination du gouvernement à favoriser l’apprentissage comme une des clefs de la bataille pour l’emploi des jeunes.

S’agissant des conditions de vie des apprentis, Thierry Repentin a salué les solutions innovantes mises en oeuvre à Evry permettant au CROUS de Versailles d’accueillir au sein d’une de ses résidences universitaire des apprentis à la nuitée ou à la semaine. Il s’est déclaré attentif à toutes autres initiatives susceptibles de prendre en compte le rythme de vie spécifique – avec souvent deux lieux d’habitation, l’un proche du CFA, l’autre proche de l’entreprise – des apprentis.

Cette visite a également permis de mettre l’accent sur une réalité peu connue qui entoure l’apprentissage : les stéréotypes. Seulement 32,4 % de femmes contre 67,6 % d’hommes sont des apprentis en France. L’égal accès des femmes et des hommes aux métiers, y compris aux métiers frappés par les stéréotypes de genre (mécanique, électro-technique, esthétique…) sera également l’un des chantiers de Monsieur Repentin durant les années à venir.